Conditions Générales de Vente (CGV)

Version intégrale – Bloomway 2026
Mise à jour le 08/07/2026

1. Identification de l’entreprise

Raison sociale : SASU BLOOMWAY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Capital social : 10 000 €
Siège social : 33 Avenue du Maréchal Foch, 64200 BIARRITZ
RCS / SIRET : 992 084 541 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16992084541
Contact : contact.bloomway@gmail.com
Site internet : www.bloomway.fr

2.1 Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes de vélos à assistance électrique (VAE), accessoires et prestations associées (réglages, livraisons, maintenance, garanties) proposées par Bloomway, en boutique ou en ligne.

2.2 Acceptation des CGV

Préalablement à toute création de compte et/ou passation de commande sur le site, l’internaute et/ou l’acheteur s’engage à prendre connaissance des présentes conditions générales de vente, et le cas échéant, des conditions particulières de vente liées à un produit spécifique, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le vendeur s’assure à ce titre que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.

En toute hypothèse, toute création de compte et/ou passation de commande sur le site vaut acceptation expresse et sans réserve des CGV.

L’acheteur reconnaît à ce titre qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

2.3 Modification des CGV

Le vendeur se réserve la possibilité de modifier les CGV à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site.

En toute hypothèse, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date du paiement ou du premier paiement en cas de paiement échelonné de la commande.

3. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant la passation de commande et les avoir acceptées sans réserve.

La validation de commande vaut acceptation intégrale des présentes CGV.

Aucune condition particulière ne peut, sauf accord écrit de Bloomway, prévaloir sur les présentes CGV.

4. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits avec précision. Les photos sont non contractuelles.

Les vélos respectent la norme EN 15194 : moteur inférieur ou égal à 250 W et coupure d’assistance à 25 km/h.

Bloomway se réserve le droit de modifier à tout moment sa gamme ou les caractéristiques techniques pour améliorer ses produits.

5. Prix

Les prix sont exprimés en euros TTC, hors frais de livraison.

Bloomway se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant le tarif appliqué à la date de la commande.

Les tarifs peuvent être différents en boutique et sur le site internet.

En cas d’erreur manifeste, la commande pourra être annulée.

6. Commande

En ligne : via le site internet après création d’un compte client.
En boutique : via signature d’un bon de commande ou facture pro forma.

Toute commande devient ferme après paiement intégral ou acompte et confirmation écrite par Bloomway.

Bloomway se réserve le droit de refuser une commande pour motif légitime : litige antérieur, suspicion de fraude, stock épuisé, etc.

Commandes par mineurs

Les mineurs non émancipés doivent obtenir l’autorisation expresse de leur représentant légal avant de passer commande ou d’effectuer un paiement sur le site.

Bloomway ne saurait être tenu responsable en cas d’achat effectué sans cet accord parental.

7. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Moyens de paiement acceptés :

Carte bancaire via plateforme sécurisée
Virement bancaire instantané ou classique
Espèces, dans les limites légales, jusqu’à 1 000 € pour les particuliers résidents français
Chèque bancaire uniquement émis par une banque française ou monégasque, accompagné d’une pièce d’identité en cours de validité

Les produits demeurent la propriété de Bloomway jusqu’au paiement intégral du prix, conformément à l’article 2367 du Code civil.

Tout retard de paiement entraîne l’exigibilité immédiate du solde restant dû et des pénalités légales de retard.

8. Livraison

Zone : France métropolitaine, autres zones sur demande
Délais indicatifs : 5 à 20 jours ouvrés
Modes : transporteur ou retrait en boutique

Les frais et délais de livraison sont précisés avant validation. En cas de modification d’adresse, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer.

Le client doit vérifier l’état du colis à réception et signaler toute anomalie sous 48 heures.

En cas de retard imputable au transporteur, Bloomway ne saurait être tenu responsable.

Lorsque les produits sont proposés en précommande, les délais de livraison sont significativement plus longs que ceux indiqués pour les produits en stock.

Le délai exact sera communiqué au client avant validation de la commande et pourra varier selon les dates de production ou d’approvisionnement.

En confirmant sa commande, le client reconnaît avoir été informé du caractère prolongé de ce délai.

9. Livraison hors France métropolitaine

Pour toute livraison hors France :

Le client est seul responsable du paiement des droits de douane, taxes locales ou frais d’importation exigés par les autorités du pays de destination.
Les pays membres de l’Union européenne ne sont pas concernés par ces frais supplémentaires.
Bloomway ne saurait être tenu responsable en cas de blocage ou retard douanier.

10. Transfert de risques

Le transfert des risques s’effectue dès la remise effective du produit au client ou au transporteur désigné.

En cas d’erreur d’adresse ou d’absence du client, toute nouvelle expédition sera à sa charge.

11. Droit de rétractation — vente à distance

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation avec motif valable qui doit être validé par Bloomway.

Les produits doivent être retournés non utilisés, complets, dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Le droit de rétractation ne s’applique pas :

aux produits personnalisés ;
aux produits déjà utilisés ;
aux batteries ou moteurs activés.

12. Garanties légales

Les produits vendus bénéficient :

de la garantie légale de conformité, articles L217-3 à L217-20 du Code de la consommation ;
de la garantie contre les vices cachés, articles 1641 à 1649 du Code civil.

Garantie commerciale Bloomway

Cadre : 3 ans
Batterie : 2 ans
Moteur : 2 ans

Ces garanties ne couvrent pas l’usure normale, les chocs, la corrosion, le défaut d’entretien, ni les modifications non autorisées.

12 bis. Vente de vélos d’occasion et reconditionnés

Bloomway propose également des vélos d’occasion ou reconditionnés, rigoureusement contrôlés, nettoyés et remis en état avant leur mise en vente.

1. Définition

Vélo d’occasion : produit déjà utilisé, revendu en l’état après vérification de sécurité.
Vélo reconditionné : produit ayant fait l’objet d’un contrôle technique complet et du remplacement des pièces d’usure nécessaires à sa bonne utilisation.

2. État du produit

Chaque vélo d’occasion ou reconditionné est accompagné d’une fiche descriptive précisant :

son état général : usure, rayures, pièces remplacées ;
l’autonomie estimée de la batterie ;
la date de première mise en service.

Les photographies et descriptions sont aussi précises que possible, mais ne sauraient garantir une absence totale de marques d’usage.

3. Prix

Les prix des vélos d’occasion et reconditionnés tiennent compte de leur état et de leur historique d’utilisation.

Ils sont affichés toutes taxes comprises et hors frais de livraison.

4. Garantie

Les vélos d’occasion et reconditionnés bénéficient :

de la garantie légale de conformité, 6 mois minimum à compter de la livraison, article L217-7 du Code de la consommation ;
de la garantie contre les vices cachés, articles 1641 à 1649 du Code civil.

Bloomway offre en outre une garantie commerciale spécifique :

Cadre : 2 ans
Batterie : 6 mois
Moteur : 1 an

Les pièces d’usure — freins, câbles, gaines, pneus, jantes, plaquettes, roulements, chaînes, poignées, ampoules, potence, accessoires, rayons, chambre à air, suspensions, etc. — ne sont pas couvertes par la garantie.

5. Limitations

La garantie ne s’applique pas :

en cas de mauvaise utilisation, d’entretien insuffisant ou de modification du produit ;
pour les dommages liés à un choc, une immersion ou un usage professionnel ;
en cas de débridage ou modification du système d’assistance électrique.

6. Rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf dans le cas où le vélo a été manifestement utilisé ou détérioré après livraison.

7. SAV

Le service après-vente des vélos d’occasion et reconditionnés est assuré dans les mêmes conditions que pour les vélos neufs.

Aucune pièce ne sera remplacée sans diagnostic préalable du SAV Bloomway.

13. Service après-vente (SAV)

Le service après-vente Bloomway est assuré depuis Biarritz, au 33 Avenue du Maréchal Foch, 64200 Biarritz.

En cas d’achat en ligne, Bloomway s’engage à :

diagnostiquer le problème à distance, photos ou vidéos pouvant être demandées ;
expédier les pièces défectueuses reconnues sous garantie ;
fournir une vidéo tutorielle explicative pour le remplacement.

L’usure naturelle et la détérioration ne font pas partie de la garantie.

Si la réparation nécessite une intervention en atelier, le client devra expédier le vélo à ses frais.

Aucune pièce ne sera envoyée sans diagnostic préalable du SAV.

L’achat d’un vélo à assistance électrique Bloomway et son utilisation s’effectuent sous votre entière responsabilité.

Les conditions d’utilisation sont précisées dans ce document et sur le site internet www.bloomway.fr.

Les garanties légales ne couvrent pas :

l’utilisation anormale ou non conforme des produits ;
la surchauffe électrique ;
la mauvaise protection des batteries et des accessoires ;
la modification de la connectique et des connecteurs ;
toute modification du paramétrage du contrôleur ou de l’écran LCD ;
les pièces d’usure : roulements, câbleries, connecteurs d’alimentation, fusibles, ampoules, tampons et plaquettes de frein, pneus, jantes, rayons, etc. ;
les défauts et leurs conséquences dès l’intervention d’un réparateur sans contact avec le service SAV Bloomway ;
les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné, par exemple : utilisation professionnelle, compétition, collective, véhicule prototype, recherche et développement ;
les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci pour une durée de 6 mois.

Les garanties ne s’appliquent pas sur le produit en cas d’intervention d’un réparateur sans contact avec le service SAV Bloomway.

Les frais et risques de retour demeurent à la charge du client.

Il est conseillé de contacter notre SAV avant toute opération. Nous pouvons nous charger de trouver un réparateur proche du domicile du client en cas d’éloignement géographique important.

13 bis. Atelier – Réparations et interventions

Bloomway propose des prestations d’entretien, de diagnostic et de réparation, y compris sur des vélos de marques tierces.

1. Réparation de vélos d’autres marques

Bloomway accepte d’intervenir sur des vélos ne provenant pas de sa marque. Toutefois :

Bloomway ne pourra être tenu responsable des défauts de conception, de fabrication ou de montage propres aux vélos d’autres marques ;
Bloomway décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement, panne, incendie, explosion ou tout autre dommage résultant d’un composant ou d’un système non fourni par Bloomway ;
En cas de sinistre, notamment incendie, dont l’origine serait imputable à un vélo ou composant d’une autre marque, le client est seul responsable et devra :
- déclarer le sinistre auprès de son assurance personnelle ;
- et se retourner, le cas échéant, contre le fabricant ou distributeur du produit concerné.

2. Limitation de responsabilité liée aux batteries et systèmes électriques

Les interventions sur des vélos électriques impliquent des risques techniques. Bloomway ne pourra être tenu responsable des incidents liés :

à une batterie ou un système électrique d’origine inconnue ou modifié ;
à un défaut interne non détectable lors de l’intervention ;
ou à une utilisation non conforme après restitution du vélo.

3. Garantie et réparations hors réseau Bloomway

Toute intervention, réparation ou modification effectuée sur un vélo Bloomway :

en dehors du réseau Bloomway ;
sans information préalable ou sans validation du service après-vente Bloomway ;

entraîne la perte immédiate de la garantie commerciale Bloomway.

Bloomway ne pourra être tenu responsable des conséquences techniques ou sécuritaires liées à ces interventions externes.

14. Risques liés aux batteries

Les batteries lithium-ion doivent être utilisées, stockées à température ambiante, entre 14 °C et 19 °C, et rechargées selon les instructions du fabricant.

Bloomway ne saurait être tenu responsable d’un incendie, d’une explosion, d’une fuite ou d’un dommage corporel ou matériel résultant d’un défaut d’entretien, d’une surcharge, d’un choc — chute, accident, etc. — ou d’un stockage inapproprié.

La responsabilité est au fabricant ou fournisseur de la batterie.

Bloomway assistera le client dans toute démarche de réclamation auprès du fournisseur concerné.

15. Gravure antivol BICYCODE®

Chaque vélo vendu est gravé d’un numéro unique BICYCODE®, enregistré dans la base nationale officielle conformément au décret n°2021-361 du 31 mars 2021.

Ce marquage vise à limiter les vols.

Bloomway ne saurait être tenu responsable en cas de vol, perte ou non-récupération du vélo.

16. Débridage et modifications

Tout débridage, suppression du limiteur de vitesse, modification du moteur, contrôleur ou batterie entraîne :

la perte immédiate de toute garantie ;
l’exclusion de toute responsabilité de Bloomway en cas d’accident ou de dommage ;
l’interdiction de circuler sur voie publique.

Bloomway rappelle que le débridage est illégal en France et expose l’utilisateur à des sanctions pénales et à une perte de couverture d’assurance.

17. Entretien et usage

Le client s’engage à entretenir régulièrement son vélo selon les recommandations du fabricant et du livret d’entretien.

Une négligence, un usage abusif — sable, immersion, surpoids, manque de pression, etc. — ou une réparation non conforme peuvent annuler la garantie.

18. Responsabilité

Bloomway ne peut être tenu responsable :

d’un usage non conforme ou illégal ;
d’un accident lié à un débridage ;
de dommages indirects ou pertes financières ;
d’une panne causée par des pièces non fournies par Bloomway.

La responsabilité totale de Bloomway ne saurait excéder le montant de la commande.

19. Force majeure

Bloomway ne saurait être tenu responsable d’un retard ou manquement dû à un cas de force majeure : grève, incendie, catastrophe naturelle, guerre, pandémie, rupture mondiale de composants, etc.

Les obligations sont suspendues pendant la durée de l’événement.

20. Clause de droit à l’image

Le client autorise expressément la société Bloomway, dont le siège social est situé au 33 avenue du Maréchal Foch, 64200 Biarritz, à réaliser et utiliser des photographies et/ou vidéos le représentant dans le cadre de la promotion de ses produits et services, notamment les vélos électriques et accessoires.

Cette autorisation comprend le droit de reproduction, de représentation et de diffusion des images, sur tout support, notamment :

site internet : bloomway.fr ;
réseaux sociaux : Instagram, Facebook, TikTok, etc. ;
supports publicitaires, imprimés ou numériques ;
communiqués de presse ou événements promotionnels.

Cette autorisation est gratuite, valable pour une durée de 5 ans à compter de la date de la prise de vue, et valable pour le monde entier.

Le client reconnaît ne pas pouvoir prétendre à une quelconque rémunération du fait de l’utilisation de son image dans le cadre susmentionné.

Le client conserve la possibilité de retirer son consentement à tout moment par simple demande écrite adressée à contact.bloomway@gmail.com, entraînant la suppression des contenus concernés dans un délai raisonnable.

21. Données personnelles (RGPD)

Bloomway collecte uniquement les données nécessaires au traitement des commandes.

Conformément au RGPD (UE 2016/679), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression via : contact.bloomway@gmail.com.

Les données ne sont jamais revendues à des tiers.

22. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et documents — textes, visuels, logos, design, photos — sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

23. Médiation et litiges

En cas de litige, le client peut contacter :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean, 75017 Paris
cm2c@cm2c.net
www.cm2c.net

À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du client ou du lieu de livraison, conformément à l’article R631-3 du Code de la consommation.

24. Droit applicable et langue

Les présentes CGV sont rédigées en langue française et régies par le droit français.

En cas de traduction, seule la version française fait foi.

Annexe 1 — Modèle de formulaire de rétractation

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

À l’attention de la société Bloomway cycles, située au 33 Avenue du Maréchal Foch, 64200 Biarritz.

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant :

_____________________________________________________________

Commandé le ______________________ / reçu le ____________________________ :

Nom du/des consommateur(s) :

_____________________________________________________

Adresse du/des consommateur(s) :

___________________________________________________

________________________________________________________________________________

Signature du/des consommateur(s), uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

Annexe 2 — Notices d’utilisation des batteries

Précautions et directives de manipulation pour les batteries au lithium

Préface

Cette instruction et guideline de batteries lithium-ion rechargeables s’appliquent aux batteries fabriquées par le constructeur.

Note 1

Le client est invité à contacter le constructeur par l’intermédiaire de Bloomway à l’avance si le client a besoin d’autres applications de batterie ou de conditions de fonctionnement autres que celles décrites dans ce document.

Des expérimentations supplémentaires peuvent être nécessaires pour vérifier la performance et la sécurité de la batterie dans ces conditions.

Note 2

Le constructeur ne prendra aucune responsabilité pour tout accident lorsque la batterie est utilisée dans des conditions autres que celles décrites dans ce document.

Utiliser la batterie uniquement dans les conditions environnementales suivantes.

Le non-respect peut entraîner une performance réduite ou une durée de vie plus courte.

Recharger la batterie en dehors de ces températures peut provoquer une surchauffe, une explosion ou un incendie.

1. Charge

1.1 Courant de charge

Le courant de charge doit être inférieur au maximum spécifié dans la spécification du produit.

Charger avec un courant supérieur au recommandé peut provoquer des dommages électriques, mécaniques et de sécurité, et peut entraîner une génération de chaleur ou une fuite.

1.2 Voltage

Il est très dangereux de charger avec une tension supérieure au voltage maximum, ce qui peut causer des dommages à la performance électrique, mécanique et de sécurité, et peut entraîner une génération de chaleur ou fuite.

1.3 Interdiction de l’autoliquidation

La charge inversée est interdite. La cellule doit être connectée correctement. La polarité doit être confirmée avant le câblage.

En cas de connexion incorrecte, la cellule ne peut pas être chargée. Simultanément, la charge inversée peut endommager la cellule, ce qui peut conduire à une dégradation de la performance et de la sécurité, et provoquer une génération de chaleur ou une fuite.

2. Décharge

2.1 Décharge courante

La batterie doit être déchargée à un courant inférieur au courant maximal de décharge spécifié dans la description du produit.

Un courant trop élevé peut réduire significativement la capacité de décharge ou provoquer une surchauffe.

2.2 Surcharge

Il faut noter que la batterie peut être en état de sous-décharge si elle n’est pas utilisée pendant longtemps.

Pour éviter cela, la batterie doit être chargée périodiquement pour maintenir une tension entre 28 V et 42 V.

Le chargeur doit être équipé d’un dispositif empêchant la décharge en dessous de la tension de coupure spécifiée.

Le chargeur doit aussi avoir une fonction de pré-chargement à faible courant, 0,01 C, pendant 15 à 30 minutes avant la charge rapide.

La charge rapide doit commencer après que la tension de la batterie a atteint 39 V dans ce laps de temps.

Si ce n’est pas le cas, le chargeur doit arrêter la charge et indiquer une anomalie.

3. Protection Circuit Module (BMS)

La cellule ou pile doit être équipée d’un BMS qui protège correctement la batterie.

Le BMS doit avoir les fonctions suivantes :

Prévention de la surcharge
Prévention des surintensités

3.1 Protection contre la surcharge

La fonction de protection contre la surcharge doit arrêter la charge si une cellule du pack de batterie atteint 4,25 ± 0,025 V.

3.2 Protection contre la décharge excessive

Lorsque la tension d’une cellule descend à 2,7 ± 0,025 V, la protection contre la décharge excessive doit agir.

Il est recommandé que le courant de fuite du BMS soit minimisé à 150 µA ou moins.

Cette fonction doit surveiller chaque cellule du pack de batterie en permanence.

4. Instructions de manipulation

Attention !

Lire et observer les avertissements et précautions suivants pour assurer une utilisation correcte et sûre des batteries lithium.

Suzhou Clouds Power Tech, Co., Ltd. ne sera pas responsable des problèmes causés par le non-respect de ces instructions.

Ne pas utiliser ou stocker la batterie exposée à une chaleur extrême, comme à l’intérieur d’une voiture en plein soleil.

Cela peut entraîner une surchauffe, un incendie, ou réduire la performance et la durée de vie.

Si la batterie fuit et que l’électrolyte entre en contact avec les yeux, ne pas frotter.

Rincer immédiatement à l’eau claire et consulter un médecin.

Sans intervention rapide, cela peut causer une blessure oculaire.

Danger !

Ne pas immerger la batterie dans l’eau ni la mouiller.
Ne pas utiliser ni stocker la batterie près d’une source de chaleur : feu, radiateur, etc.
Ne pas utiliser de chargeurs autres que ceux recommandés.
Ne pas inverser les polarités + et −.
Ne pas connecter directement la batterie à une prise AC ou à un allume-cigare.
Ne pas jeter la batterie au feu ni la chauffer.
Ne pas court-circuiter les bornes + et −.
Ne pas frapper, jeter ou exercer un choc physique sévère sur la batterie.
Ne pas souder directement les bornes.
Ne pas démonter ou modifier la batterie.

Autres précautions

Ne pas placer la batterie dans un four à micro-ondes ou un récipient pressurisé.
Ne pas utiliser avec des piles primaires, piles sèches, ou des batteries de type, capacité ou marque différente.
Ne pas utiliser la batterie si elle dégage une odeur, chauffe, devient décolorée ou déformée, ou présente toute anomalie.
Retirer immédiatement la batterie du dispositif ou du chargeur.

Modification de cette spécification

Le constructeur se réserve le droit de modifier cette spécification sans préavis.

Toute modification, le cas échéant, ne sera pas notifiée au client.